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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE VERT
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GROUPE VERT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GROUPE VERT
GROUPE VERT, SARL

Numéro de dépôt :
3675088
Date de dépôt :
09/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
09/09/2029
GROUPE VERT de GROUPE VERT

Présentation de la marque GROUPE VERT

Déposée le 9 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « GROUPE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-42 du 16 octobre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE VERT domicilié(e) 1 rue Adolphe Le Bail - 22190 - PLERIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 102 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. LAGADEC Yann domicilié(e) 1 rue Adolphe Le Bail - 22190 - PLERIN - France.

La marque GROUPE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GROUPE VERT arrivera à expiration en date du 9 septembre 2029.

GROUPE VERT a également déposé les autres marques suivantes : SINAGO PROPRETE


GROUPE VERT, SARL - 1 rue Adolphe Le Bail - 22190 - PLERIN - France - SIREN 515102317


M. LAGADEC Yann - 1 rue Adolphe Le Bail - 22190 - PLERIN - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Inscription le 6 avril 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°546510 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06

Inscription le 6 avril 2011 - Concession de licence n°546511 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2019 n°2719975 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-07-03

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